ARTICLE 1 : La circulation sera modifiée par la mise en place d’une seule voie de circulation sur les
hameaux et les rues suivantes :
ASPRES, CHEMIN DE BRANTE, COSTE-BRIAL, DOURBIAS, FON NEGRE, LA BRUNELERIE,
LA COSTE, LA ROUGERIE, LA ROUQUETTE, LA VIALETTE, LE BRUEL, LE COULET, LE PLO,
LE PRADALOUX, LE SERIEYS, LE TAYRAC, LE VIALA, LES CROZES-BAS, LES CROZES-HAUTS,
LES EGALS (ROUTE DU BRUEL), LES PRES, LHUBAC, LE MOULIN DE BONDON, REFREGIES,
RUE DE L’ESPLANADE, SEINGLEYS, VALESCURE.

ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera valable du 18/07/2021 au 18/09/2021.

ARTICLE 3 : L’entreprise SOTRANASA se chargera de mettre en place les panneaux de signalisation. Elle devra également assurer la sécurité de tous les usagers (véhicules et piétons…).

ARTICLE 4 : La chaussée et ses abords seront restitués en l’état conformément à l’existant.

ARTICLE 5 : La gêne occasionnée devra être réduite au maximum.

ARTICLE 6 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.

ARTICLE 7 : Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, Madame le Maire de St-Jean du Bruel sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

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