Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
-
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement IMPASSE DE ROQUEBRUNE
Référence V 2024-94 - Décidé le 08/11/2024 - Publié le 08/11/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant fermeture temporaire des aires de jeux situées à L'ESPLANADE
Référence V 2024-84 - Décidé le 31/10/2024 - Publié le 31/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation RUE DU PONT VIEUX
Référence V 2024-83 - Décidé le 31/10/2024 - Publié le 31/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement RUE DE LA COUTELLERIE
Référence V 2024-82 - Décidé le 22/10/2024 - Publié le 22/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement RUE DE LA COUTELLERIE
Référence V 2024-81 - Décidé le 22/10/2024 - Publié le 22/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2024-80 - Décidé le 18/10/2024 - Publié le 22/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation VC DE LAVAUR
Référence V 2024-79 - Décidé le 18/10/2024 - Publié le 18/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation aux abords de l'esplanade
Référence V 2024-78 - Décidé le 12/10/2024 - Publié le 12/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement CHEMIN DES CARBOUNIALS
Référence V 2024-77 - Décidé le 09/10/2024 - Publié le 09/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement aux abords de l'esplanade
Référence V 2024-76 - Décidé le 01/10/2024 - Publié le 02/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2024-75 - Décidé le 01/10/2024 - Publié le 02/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de l'esplanade
Référence V 2024-74 - Décidé le 01/10/2024 - Publié le 02/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement AVENUE MOURET / PLACE DE L'AIRE / ROUTE DE TREVES / LES HALLES / PLACE DE L'EGLISE / PONT-VIEUX
Référence V 2024-73 - Décidé le 01/10/2024 - Publié le 01/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation CHEMIN DU VIALA AU MOULIN BONDON
Référence V 2024-72 - Décidé le 24/09/2024 - Publié le 24/09/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie - Alignement
Référence V 2024-71 - Décidé le 16/09/2024 - Publié le 17/09/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie - Alignement
Référence V 2024-70 - Décidé le 16/09/2024 - Publié le 17/09/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement CARREFOUR RD 999 / RD 114 (ESPLANADE) ET CARREFOUR RD 999 / CHEMIN DU CIMETIERE DES PROTESTANTS
Référence V 2024-69 - Décidé le 13/09/2024 - Publié le 17/09/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Grand Rue
Référence V 2024-68 - Décidé le 13/09/2024 - Publié le 17/09/2024 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
-
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement RUE DES VIGNOLLES
Référence V 2024-67 - Décidé le 06/09/2024 - Publié le 06/09/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2024-66 - Décidé le 14/08/2024 - Publié le 14/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement
Référence V 2024-65 - Décidé le 09/08/2024 - Publié le 12/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement
Référence V 2024-64 - Décidé le 09/08/2024 - Publié le 12/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement
Référence V 2024-63 - Décidé le 09/08/2024 - Publié le 12/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement
Référence V 2024-62 - Décidé le 09/08/2024 - Publié le 12/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté permanent portant règlementation du stationnement 32 au 63 Grand rue
Référence V 2024-59 - Décidé le 09/08/2024 - Publié le 09/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement
Référence V 2024-61 - Décidé le 08/08/2024 - Publié le 09/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement 11 impasse de Roquebrune
Référence V 2024-60 - Décidé le 08/08/2024 - Publié le 09/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2024-58 - Décidé le 30/07/2024 - Publié le 05/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation parking situé route de Nant
Référence V 2024-57 - Décidé le 30/07/2024 - Publié le 05/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la salle d'animation
Référence V 2024-56 - Décidé le 05/08/2024 - Publié le 05/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de l'esplanade
Référence V 2024-55 - Décidé le 05/08/2024 - Publié le 05/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant délimitation de la zone de consommation d'alcool et interdiction du verre sur le domaine public
Référence V 2024-54 - Décidé le 30/07/2024 - Publié le 05/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté délimitant l'axe rouhe pour l'organisation de la fête votive sur l'esplanade
Référence V 2024-53 - Décidé le 30/07/2024 - Publié le 05/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de l'organisation de la fete votive sur l'esplanade
Référence V 2024-52 - Décidé le 05/08/2024 - Publié le 05/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2024-51 - Décidé le 29/07/2024 - Publié le 05/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement AVENUE MOURET PLACE DE LA MAIRIE ET CIMETIERE
Référence V 2024-50 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 19/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de circulation dans un seul sens RUE DE LA PLANQUETTE ET RUE DES VIGNOLLES
Référence V 2024-49 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 19/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de stationnement ESPLANADE
Référence V 2024-48 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 19/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2024-47 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 19/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et portant autorisarion d'occupation du domaine public RUE DU PONT-VIEUX et RUE DU MOULIN
Référence V 2024-42 - Décidé le 12/07/2024 - Publié le 18/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement LE LONG DE L'EGLISE EN FACE DES HALLES
Référence V 2024-46 - Décidé le 16/07/2024 - Publié le 16/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2024-43 - Décidé le 01/07/2024 - Publié le 12/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2024-37 - Décidé le 13/06/2024 - Publié le 11/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement ESPLANADE
Référence V 2024-36 - Décidé le 13/06/2024 - Publié le 11/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2024-35 - Décidé le 13/06/2024 - Publié le 11/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation AVENUE MOURET - PLACE DE L'AIRE - IMPASSE DE L'EGLISE - PLACE DES HALLES- GRAND RUE - ESPLANADE
Référence v 2024-44 - Décidé le 03/07/2024 - Publié le 04/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2024-34 - Décidé le 21/06/2024 - Publié le 28/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement RUE DU PONT-VIEUX
Référence V 2024-40 - Décidé le 14/06/2024 - Publié le 28/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté préfectoral du 20/06/2024 portant homologation du plan annuel de répartition 2024/2025 à l'organisme unique du sous-bassin tarn au titre du code de l'environnement
Référence 240620_ARR_PAR24-25_TARN_IDE - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 25/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement PLACE DE LA MAIRIE ET CHEMIN DU CIMETIERE
Référence V 2024-33 - Décidé le 13/06/2024 - Publié le 21/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation VOIE COMMUNALE DE SERIEYS, VOIE COMMUNALE DE VALESCURE
Référence V 2024-41 - Décidé le 19/06/2024 - Publié le 20/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement RUE DU MOULIN
Référence V 2024-39 - Décidé le 14/06/2024 - Publié le 14/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation ROUTE DE NANT
Référence V 2024-32 - Décidé le 06/06/2024 - Publié le 07/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation LES VALETTES
Référence V 2024-31 - Décidé le 04/06/2024 - Publié le 07/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement ROUTE DE SEINGLEYS PARCELLE K-472 JUSQU'AU CARREFOUR DU CHEMIN DE BRANTE ET DE LA RUE DU PONT VIEUX
Référence V 2024-30 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 31/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2024-28 - Décidé le 27/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement RUE DU MOULIN
Référence V 2024-27 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 25/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation CHEMIN DU BARRY
Référence V 2024-26 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 24/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement RUE DE LA COUTELLERIE
Référence V 2024-25 - Publié le 24/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation RUE DE DERRIERE LA MURAILLE
Référence V 2024-24 - Décidé le 22/05/2024 - Publié le 24/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement ROUTE DE SEINGLEYS PARCELLE K-472 JUSQU'AU CARREFOUR DU CHEMIN DE BRANTE ET DE LA RUE DU PONT VIEUX
Référence V 2024-22 - Décidé le 15/05/2024 - Publié le 16/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation GRAND RUE
Référence V 2024-23 - Décidé le 15/05/2024 - Publié le 15/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de l'esplanade
Référence V 2024-21 - Décidé le 06/05/2024 - Publié le 15/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2024-20 - Décidé le 06/05/2024 - Publié le 15/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation VOIE COMMUNALE DE LA VIALETTE
Référence V 2024-19 - Décidé le 30/04/2024 - Publié le 30/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation ESPLANADE
Référence V 2024-18 - Décidé le 19/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement RUE DU MALPAS
Référence V 2024-17 - Décidé le 16/04/2024 - Publié le 18/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Place de l'Aire
Référence V 2024-16 - Décidé le 15/04/2024 - Publié le 15/04/2024 - Télécharger le fichier -
Organisation des marchés hebdomadaires, de la brocante et de la foire aux livres
Référence ADM 2024-3 - Décidé le 15/04/2024 - Publié le 15/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement RUE DU PONT VIEUX
Référence V 2024-15 - Décidé le 05/04/2024 - Publié le 05/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Place de l'Aire
Référence V 2024-14 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Route de Nant
Référence V 2024-12 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 26/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation chemin de Valescure
Référence V 2024-11 - Décidé le 18/03/2024 - Publié le 19/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking place Albin Lemasson
Référence V 2024-10 - Décidé le 13/03/2024 - Publié le 13/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation à partir du 25 rue de derrière la muraille
Référence V 2024-9 - Décidé le 05/03/2024 - Publié le 05/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la coutellerie
Référence V 2024-8 - Décidé le 29/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté relatif à la capture des chats errants
Référence ADM 2024-1 - Décidé le 23/02/2024 - Publié le 27/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement 28 route de Trèves
Référence V 2024-7 - Décidé le 26/02/2024 - Publié le 26/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation à partir du 25 rue de derrière la muraille
Référence V 2024-6 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 16/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement route de Nant
Référence V 2024-5 - Décidé le 24/01/2024 - Publié le 26/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la planquette
Référence V 2024-4 - Décidé le 16/01/2024 - Publié le 17/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation à partir du 25 rue de derrière la muraille en direction du malpas
Référence V 2024-3 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 15/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement entre le 25 et le 27 rue de derrière la muraille
Référence V 2024-2 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 15/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant fermeture du village vacances le domaine des fadarelles
Référence V 2024-1 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 11/01/2024 - Télécharger le fichier
-
Arrêté portant règlementation des heures de mise en service / coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune
Référence ADM 2023-19 - Décidé le 27/12/2023 - Publié le 28/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement 11 impasse de Roquebrune
Référence V 2023-123 - Décidé le 20/12/2023 - Publié le 22/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 18 route de Trèves
Référence V 2023-122 - Décidé le 20/12/2023 - Publié le 20/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement 7 au 11 grand rue
Référence V 2023-121 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-120 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-119 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-118 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-117 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-116 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-115 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-114 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-113 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-112 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-111 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-110 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Planquette
Référence V 2023-109 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 12/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement 22 au 24 Grand Rue
Référence V 2023-108 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 12/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie alignement
Référence V 2023-107 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 11/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie alignement
Référence V 2023-106 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 11/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Planquette
Référence V 2023-105 - Décidé le 06/12/2023 - Publié le 06/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement Grand Rue
Référence V 2023-104 - Décidé le 27/11/2023 - Publié le 27/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation Chemin des Carbounials
Référence V 2023-103 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 24/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant fermeture temporaire des aires de jeux et de loisirs situées à la Roque, au parc municipal et à l'Esplanade
Référence V 2023-102 - Décidé le 17/11/2023 - Publié le 17/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking route de la Rougerie
Référence V 2023-101 - Décidé le 17/11/2023 - Publié le 17/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Planquette
Référence V 2023-100 - Décidé le 15/11/2023 - Publié le 15/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-97 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 14/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de la circulation La Roque
Référence V 2023-99 - Décidé le 07/11/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté d'interdiction de circulation pour les poids lourds de Seingleys à Nant le 3/11/23
Référence AR V 2023-98 - Décidé le 03/11/2023 - Publié le 03/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de stationnement aux abords de l'esplanade
Référence V 2023-58 - Décidé le 04/10/2023 - Publié le 04/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement carrefour RD 999 / RD 114 esplanade et chemin du cimetière des protestants
Référence V 2023-96 - Publié le 04/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de derrière la muraille
Référence V 2023-93 - Décidé le 25/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation La Vialette
Référence V 2023-92 - Décidé le 25/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-91 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 22/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de la circulation et de l'accès aux massifs forestiers de la commune
Référence ADM 2023-18 - Décidé le 18/09/2023 - Publié le 18/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement Place de l'Aire
Référence V 2023-90 - Décidé le 14/09/2023 - Publié le 14/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rond-point de l'esplanade et chemin de la Loubière
Référence V 2023-89 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 13/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation Seingleys
Référence V 2023-88 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 13/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement 1 au 5 grand rue
Référence V 2023-87 - Décidé le 07/09/2023 - Publié le 07/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie alignement
Référence V 2023-86 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie alignement
Référence V 2023-85 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie alignement
Référence V 2023-09 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-83 - Décidé le 18/08/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et l'accès aux massifs forestiers
Référence ADM 2023-17 - Décidé le 24/08/2023 - Publié le 24/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-84 - Décidé le 23/08/2023 - Publié le 23/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rond-point de l'esplanade et chemin de la Loubière
Référence V 2023-82 - Décidé le 16/08/2023 - Publié le 16/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Rue de la Planquette
Référence V 2023-81 - Décidé le 11/08/2023 - Publié le 11/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de stationnement sur l'esplanade
Référence V 2023-55 bis - Décidé le 11/08/2023 - Publié le 11/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et de stationnement du 1 au 6 route de Nant
Référence V 2023-80 - Décidé le 08/08/2023 - Publié le 08/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de stationnement sur l'esplanade
Référence V 2023-79 - Décidé le 04/08/2023 - Publié le 04/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Référence ADBT1213082023CDF - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Référence ADBT1011082023CDF - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté fixant les mesures de restriction des usagers domestiques de l'eau : hameau la brunellerie
Référence ADM 2023-15 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Route de nant
Référence V 2023-76 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la Prade
Référence V 2023-75 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et portant autorisation d'occupation du domaine public rue de la coutellerie
Référence V 2023-74 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et portant autorisation d'occupation du domaine public rue du pont-vieux
Référence V 2023-73 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement
Référence V 2023-72 - Décidé le 10/07/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation parking situé route de Nant
Référence V 2023-57 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la salle d'animation
Référence V 2023-56 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de l'esplanade
Référence V 2023-55 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant délimitation de la zone de consommation d'alcool et interdiction du verre sur le domaine public
Référence V 2023-54 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté délimitant l'axe rouge pour l'organisation de la fête votive sur l'esplanade
Référence V 2023-53 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de l'organisation de la fête votive sur l'esplanade
Référence V 2023-52 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement 18 Grand rue et les Halles
Référence V 2023-71 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 03/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-70 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 28/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement ESPLANADE
Référence V 2023-67 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-66 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-65 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement allée du parc, parking du boulodrome, boulodrome et chemin du cimetière
Référence V 2023-64 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-63 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-62 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-61 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement boulodrome et parking de la maison du parc
Référence V 2023-60 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-68 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement place de l'aire
Référence V 2023-51 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement PARKING PLACE ALBIN LEMASSON
Référence V 2023-50 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation routes hors agglomérations
Référence V 2023-49 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'utilisation d'eau REFREGIES
Référence ADM 2023-14 - Décidé le 22/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant interdiction d'utilisation d'eau REFREGIES
Référence ADM 2023-13 - Décidé le 16/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant organisation des marchés hebdomadaires, de la brocante et de la foire aux livres
Référence ADM 2023-12 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Route de Nant
Référence V 2023-69 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement
Référence V 2023-59 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-48 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 12/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation tout le territoire communal
Référence V 2023-44 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 12/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue du Pont-vieux, Rue de l'Esplanade, Place du Bruel, Place de Fougayrolles, Chemin du moulin, Route de Trèves, Chemin de Saint-Jean du Bruel
Référence V 2023-47 - Décidé le 07/06/2023 - Publié le 07/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la prade
Référence V-2023-46 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des trois porches
Référence V-2023-45 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-43 - Décidé le 31/05/2023 - Publié le 01/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-42 - Décidé le 31/05/2023 - Publié le 01/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Impasse de l'église
Référence V 2023-41 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement 28 au 32 Grand rue
Référence V 2023-40 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 15 grand rue
Référence V 2023-39 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de derrière la muraille
Référence V 2023-38 - Décidé le 22/05/2023 - Publié le 22/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Référence ADBT21052023A2D - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-22 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement Parking de l'esplanade
Référence V 2023-36 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 16 grand rue
Référence V 2023-35 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 12/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-34 - Décidé le 09/05/2023 - Publié le 10/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de derrière la muraille
Référence V 2023-33 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 03/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Coutellerie
Référence V 2023-32 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 03/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 4 rue de la Coutellerie
Référence V 2023-31 - Décidé le 28/04/2023 - Publié le 03/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation voie communale de la Loubière
Référence V 2023-30 - Décidé le 28/04/2023 - Publié le 03/05/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-29 - Décidé le 21/04/2023 - Publié le 21/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-28 - Décidé le 17/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur la voie communale de la Loubière
Référence V 2023-27 - Décidé le 17/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation Lotissement la Parau
Référence V 2023-26 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation Chemin de la Cabrune
Référence V 2023-25 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Rue de la Planquette
Référence V 2023-24 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Rue de la Planquette
Référence V 2023-23 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
Référence V 2023-21 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement parking de la prade
Référence V 2023-20 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
Référence V 2023-19 - Décidé le 29/03/2023 - Publié le 29/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
Référence 2023-18 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
Référence 2023-17 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
Référence 2023-16 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
Référence V 2023-15 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
Référence V 2023-14 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Route de Trèves
Référence V 2023-13 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
Référence 2023-12 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement pourtour de l'Esplanade
Référence 2023-11 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
Référence 2023-10 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-04 - Décidé le 18/01/2023 - Publié le 03/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-03 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 03/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
Référence 2023-01 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 03/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement
Référence 2023-08 - Décidé le 28/02/2023 - Publié le 03/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-02 - Décidé le 04/01/2023 - Publié le 03/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
Référence 2023-07 - Décidé le 27/02/2023 - Publié le 01/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté relatif à la capture des chats errants
Référence ADM 2023-6 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 06/02/2023 - Télécharger le fichier
Décisions en cours d'affichage
-
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-21 - Décidé le 03/10/2024 - Publié le 07/11/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-22 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 07/11/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-20 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 03/10/2024 - Télécharger le fichier
Décisions archivés
-
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-19 - Décidé le 19/08/2024 - Publié le 22/08/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-17 - Décidé le 25/07/2024 - Publié le 12/08/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-18 - Décidé le 09/08/2024 - Publié le 12/08/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-16 - Décidé le 16/07/2024 - Publié le 16/07/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-15 - Décidé le 17/06/2024 - Publié le 19/06/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-14 - Décidé le 04/06/2024 - Publié le 07/06/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-13 - Décidé le 26/04/2024 - Publié le 26/04/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-12 - Décidé le 26/04/2024 - Publié le 26/04/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence Décision 2024-11 - Décidé le 19/04/2024 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger le fichier -
Demande de subvention au Conseil Départemental Festival de musique Les Castagnous 19 et 20 avril 2024
Référence DECISION 2024-09 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 22/02/2024 - Télécharger le fichier -
Renouvellement de l'adhésion de la commune aux associations et autres organismes
Référence Décision 2024-08 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 21/02/2024 - Télécharger le fichier -
Renouvellement de l'adhésion de la commune aux associations et autres organismes
Référence Décision 2024-07 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 15/02/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence DECISION 2024-06 - Décidé le 05/02/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence DECISION 2024-05 - Décidé le 30/01/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence DECISION 2024-04 - Décidé le 30/01/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger le fichier -
Renouvellement de l'adhésion de la commune aux associations et autres organismes
Référence DECISION 2024-03 - Décidé le 26/01/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence DECISION 2024-02 - Décidé le 23/01/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence DECISION 2024-01 - Décidé le 10/01/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger le fichier
Délibérations / Séances en cours d'affichage
-
-
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Référence Délibération 1 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 04/11/2024 - Télécharger la délibération -
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 04/11/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT : DUREE DES AMORTISSEMENTS
Référence Délibération 3 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 04/11/2024 - Télécharger la délibération -
ONF – TERRAINS SECTIONAUX
Référence Délibération 4 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 04/11/2024 - Télécharger la délibération -
CONVENTION AVEC LE CDG POUR ACCOMPAGNEMENT POUR LA RETRAITE ET L’INVALIDITE DE LA CNRACL
Référence Délibération 5 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 04/11/2024 - Télécharger la délibération -
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES POUR UNE ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS DU PERIGOUL ET DE LA SALLE D’ANIMATION
Référence Délibération 6 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 04/11/2024 - Télécharger la délibération -
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENCAISSES A TORT SUR LE COMPTE DFT DE LA REGIE DU VILLAGE VACANCES
Référence Délibération 7 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 04/11/2024 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE 2023
Référence Délibération 8 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 04/11/2024 - Télécharger la délibération
-
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
-
-
Budget annexe de l'assainissement - décision modificative n°3
Référence Délibération 6 - Décidé le 27/09/2024 - Publié le 30/09/2024 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent - filière administrative
Référence Délibération 4 - Décidé le 27/09/2024 - Publié le 30/09/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19/07/2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 27/09/2024 - Publié le 30/09/2024 - Télécharger la délibération -
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 27/09/2024 - Publié le 30/09/2024 - Télécharger la délibération -
Autonomie financière du budget annexe de la station service
Référence Délibération 3 - Décidé le 27/09/2024 - Publié le 30/09/2024 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune - décision modificative n°1
Référence Délibération 5 - Décidé le 27/09/2024 - Publié le 30/09/2024 - Télécharger la délibération
-
Budget annexe de l'assainissement - décision modificative n°3
Délibérations / Séances archivés
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Délibération modificative du plan de financement fonds vert 2024 - plan de financement définitif
Référence Délibération 3 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Délibération décidant du recensement des chemins ruraux de la commune
Référence Délibération 4 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau : prorogation de l'avance non budgétaire de 100 000 euros
Référence Délibération 5 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau : autorisation de la signature d'un prêt de 300 000 euros pour les besoins d'investissement
Référence Délibération 6 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Modification du budget annexe de l'eau 2024 en recettes et en dépenses d'investissement
Référence Délibération 7 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau : création d'une ligne de trésorerie
Référence Délibération 8 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau avance non budgétaire
Référence Délibération 9 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement autorisation de la signature d'un prêt de 250 000 euros pour les besoins d'investissement
Référence Délibération 10 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement Autorisation de la signature d'un crédit relais de 290 000 euros (préfinancement des subventions à prévoir)
Référence Délibération 11 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Modification : intégration de la ligne de crédit relais dans le budget annexe de l'assainissement 2024 en recettes et en dépenses d'investissement
Référence Délibération 12 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Modification du budget annexe de l'assainissement 2024 en recettes et en dépenses d'investissement
Référence Délibération 13 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement avance non budgétaire
Référence Délibération 14 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 22/07/2024 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 05/07/2024 - Publié le 08/07/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 juin 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 05/07/2024 - Publié le 08/07/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau : mise en place d'un emprunt et d'une ligne de trésorerie
Référence Délibération 4 - Décidé le 05/07/2024 - Publié le 08/07/2024 - Télécharger la délibération -
Tarifs eau et assainissement 2025
Référence Délibération 5 - Décidé le 05/07/2024 - Publié le 08/07/2024 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent - filière administrative
Référence Délibération 6 - Décidé le 05/07/2024 - Publié le 06/07/2024 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent - filière médico-sociale
Référence Délibération 7 - Décidé le 05/07/2024 - Publié le 06/07/2024 - Télécharger la délibération -
Mise en place du téléservice Portail Usager Urbanisme et approbation des conditions générales d'utilisation
Référence Délibération 8 - Décidé le 05/07/2024 - Publié le 08/07/2024 - Télécharger la délibération -
Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats départementaux d'énergies pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique
Référence Délibération 9 - Décidé le 05/07/2024 - Publié le 08/07/2024 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 10 - Décidé le 05/07/2024 - Publié le 08/07/2024 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 07/06/2024 - Publié le 11/06/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 mai 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 07/06/2024 - Publié le 11/06/2024 - Télécharger la délibération -
Validation du projet de déconstruction de l'ancien Hôtel St Jeantais et de l'aménagement de l'espace public
Référence Délibération 3 - Décidé le 07/06/2024 - Publié le 11/06/2024 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Décision du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 avril 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau 2024 - décision modificative n°1
Référence Délibération 3 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
Cession d'une partie de la parcelle cadastrée L 815
Référence Délibération 4 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
Création d'une division volume
Référence Délibération 5 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
ONF-Terrains sectionnaux - demande d'apllication du régime forestier
Référence Délibération 6 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Avis de la commune sur les évolutions de PLUI - modification de droit commun et révisions allégées
Référence Délibération 7 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
SIEDA - Transfert de compétence "éclairage public"
Référence Délibération 8 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
SIEDA - opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics - programme 2025
Référence Délibération 9 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
AFR - Convention d'objectifs 2024 mercredis matins
Référence Délibération 10 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
Animations 2025 Les escapades du théâtre 2024/2025 - Signature de la convention
Référence Délibération 11 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
Convention de mise à disposition d'un personnel
Référence Délibération 12 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
SMICA - Adhésion à la centrale d'achat
Référence Délibération 13 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération -
CNAS : Désignation d'un délégué agent
Référence Délibération 14 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 29/05/2024 - Télécharger la délibération
-
Décision du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 avril 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
Référence Délibération 3 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations 2024
Référence Délibération 4 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau 2024 Vote du budget
Référence Délibération 6 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement 2024 Vote du budget
Référence Délibération 7 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station-service 2024 Vote du budget
Référence Délibération 8 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale 2024 Vote du budget
Référence Délibération 9 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances 2024 Vote du budget
Référence Délibération 10 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Station-service communale Prix de vente des carburants
Référence Délibération 11 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Marchés hebdomadaires, brocante, foire aux livres et diverses manifestations Organisation, lieux, périodes, tarifs
Référence Délibération 12 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du projet de convention expérimentale de mission confiée à l'agence Aveyron Ingénierie
Référence Délibération 13 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération -
Budget communal 2024 Vote du budget
Référence Délibération 5 - Décidé le 12/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 05/04/2024 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 mars 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 05/04/2024 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023
Référence Délibération 3 - Décidé le 05/04/2024 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger la délibération -
Budget communal Approbation du compte administratif de l'exercice 2023
Référence Délibération 4 - Décidé le 05/04/2024 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger la délibération -
Budget communal Affectation des résultats
Référence Délibération 5 - Décidé le 05/04/2024 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 25/03/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 mars 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 25/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’EAU APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 3 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 4 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA STATION-SERVICE APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 5 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA MICROCENTRALE APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 6 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DU VILLAGE VACANCES APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 7 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’EAU APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 8 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 9 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA STATION-SERVICE APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 10 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA MICROCENTRALE APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 11 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DU VILLAGE VACANCES APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 12 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’EAU AFFECTATION DES RESULTATS
Référence Délibération 13 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT AFFECTATION DES RESULTATS
Référence Délibération 14 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA STATION-SERVICE AFFECTATION DES RESULTATS
Référence Délibération 15 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA MICROCENTRALE AFFECTATION DES RESULTATS
Référence Délibération 16 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DU VILLAGE VACANCES AFFECTATION DES RESULTATS
Référence Délibération 17 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
Festival les Castagnous droit d'entrée au spectacle
Référence Délibération 18 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 25/03/2024 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 15/03/2024 - Publié le 18/03/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 15/03/2024 - Publié le 18/03/2024 - Télécharger la délibération -
Adhésion au syndicat mixte de préfiguration "agence d'attractivité Larzac Vallées"
Référence Délibération 3 - Décidé le 15/03/2024 - Publié le 18/03/2024 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 février 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération -
SIEDA - Travaux de rénovation de l'éclairage public globale - entretien ACEP 2024 - carto n°32414 Ent EP-24-003
Référence Délibération 3 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 -
Travaux de rénovation et de mise aux normes du réseau d'éclairage public Fonds vert 2024 - Plan de financement modificatif
Référence Délibération 4 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération -
Hôtel Saint-Jeantais - Travaux de déconstruction et réaménagement des espcaes publics DETR 2024 - plan de financement modificatif
Référence Délibération 5 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération -
Aménagement d'un équipement multisports plan de financement modificatif
Référence Délibération 6 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération -
Demande d'aide au citernage approvisionnement d'eau potable hameaux en difficulté
Référence Délibération 7 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 janvier 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Adhésion à l'association prosport natation surveillant de baignade
Référence Délibération 3 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Attribution de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à la fourniture et livraison de carburants de la station-service communale
Référence Délibération 4 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Travaux de voirie - Valescure, La Vialette et Fougayrolles DETR 2024 plan de financement
Référence Délibération 5 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Travaux de rénovation et de mise aux normes du réseau d'éclairage public Fonds vert 2024 - plan de financement provisoire
Référence Délibération 6 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Travaux de déconstruction et réaménagement des espaces publics DETR 2024 plan de financement provisoire
Référence Délibération 7 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Délégations du conseil municipal au Maire Rajout
Référence Délibération 8 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Instauration de la prime de pouvoir d'achat
Référence Délibération 9 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 13/02/2024 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 20/01/2024 - Publié le 20/01/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 janvier 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 20/01/2024 - Publié le 20/01/2024 - Télécharger la délibération -
Validation de la décision du conseil d'exploitation du village vacances des fadarelles concernant le choix de l'acquéreur du village vacances
Référence Délibération 3 - Décidé le 20/01/2024 - Publié le 20/01/2024 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Designation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Délégations du conseil municipal au maire - précision
Référence Délibération 3 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Budget communal 2023 décision modificative n°3
Référence Délibération 4 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances 2023 décision modificative n°2
Référence Délibération 5 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Aménagement d'un équipement multisports plan de financement modificatif
Référence Délibération 6 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Bail professionnel notaires
Référence Délibération 7 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 18/01/2024 - Télécharger la délibération -
Dispositif BAFA citoyen
Référence Délibération 8 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Recrutement d'agents sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité délibération de principe
Référence Délibération 9 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Identification des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables
Référence Délibération 10 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Village vacances des Fadarelles désaffectation du domaine
Référence Délibération 11 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Village vacances des fadarelles déclassement du domaine public pour intégration dans le domaine privé de la commune
Référence Délibération 12 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération
-
Designation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 novembre 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption de la décision du conseil d'exploitation autorisant la vente du Domaine des Fadarelles
Référence Délibération 3 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au service de remplacement du centre de gestion de l'Aveyron pour le recrutement d'agents contractuels de droit public
Référence Délibération 4 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - Avance non budgétaire
Référence Délibération 5 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station service 2023 - Décision modificative n°2
Référence Délibération 6 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale 2023 - Décision modificative N°2
Référence Délibération 7 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2022
Référence Délibération 8 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Réclamation eau / Assainissement
Référence Délibération 9 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Réclamation eau / Assainissement
Référence Délibération 10 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Autorisation d'occupation du domaine public - Régularisation
Référence Délibération 11 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Filière technique - Création d'emploi permanent
Référence Délibération 13 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 27/11/2023 - Télécharger la délibération
-
Filière technique - Création d'emploi permanent
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-berbal du conseil municipal du 15 septembre 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Retour de la salle du conseil municipal en Mairie
Référence Délibération 3 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - Durée des amortissements des immobilisations
Référence Délibération 4 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale 2023- Décision modificative n°1
Référence Délibération 5 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du Village Vacances 2023 - Décision modificative n°1
Référence Délibération 6 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station-service 2023 - Décision modificative n°1
Référence Délibération 7 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau 2023 - Décision modificative n°2
Référence Délibération 8 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - Admission en non-valeur
Référence Délibération 9 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants des collectivités au sein du Comité Syndical du Parc Naturel Régional des Grands Causses
Référence Délibération 10 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Sécurisation de l'approvisionnement en eau - Réalisation de sondages de reconnaissance
Référence Délibération 11 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Filière technique et administrative - Suppressions d'emplois
Référence Délibération 12 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Adressage - Dénomination d'une voie
Référence Délibération 14 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Résidence Le Périgoul - Loyers impayés / état des dettes
Référence Délibération 15 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Référence Délibération 16 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Aménagement d'un équipement multisports - Plan de financement provisoire
Référence Délibération 17 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Référence Délibération 3 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération cadre relative aux frais imputés aux comptes budgétaires 623 "publicités, publications, relations publiques"
Référence Délibération 4 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Durée d'amortissement des subventions d'équipement nomenclature M57
Référence Délibération 5 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau 2023 décision modificative n°1
Référence Délibération 7 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 8 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 9 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Don aux sapeurs-pompiers de Nant
Référence Délibération 10 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Gratification d'un stagiaire de l'enseignement
Référence Délibération 11 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Budget commune 2023 décision modificative n°2
Référence Délibération 6 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 05/09/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 05/09/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption du nouveau règlement intérieur de la cantine et de l'accueil périscolaire de l'école Marie-Laurence QUATREFAGES
Référence Délibération 3 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 05/09/2023 - Télécharger la délibération -
Tarifs de la cantine et de la garderie
Référence Délibération 4 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 05/09/2023
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 juin 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Délégation de l'instruction des autorisations et actes d'urbanisme relatifs à l'occupation du sol à Aveyron Ingénierie
Référence Délibération 3 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du projet de révision de la charte du parc Naturel des Grands Causses
Référence Délibération 4 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Tarifs eau-assainissement 2024
Référence Délibération 5 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances avance non budgétaire
Référence Délibération 6 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Versement d'une subvention à l'OCCE 12 (caisse des écoles)
Référence Délibération 7 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 8 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 9 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 10 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Budget commune 2023 décision modificative n°1
Référence Délibération 11 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent filière administrative
Référence Délibération 12 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent filière technique
Référence Délibération 13 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 13/06/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juin 2023
Référence Délibération n°2 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 13/06/2023 - Télécharger la délibération -
Marchés hebdomadaires, organisation de la brocante, de la foire aux livres et des diverses manifestations à l'occasion des fêtes
Référence Délibération n°3 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 13/06/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 8 avril 2023
Référence Délibération n°2 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Convention prosport surveillant de baignade
Référence Délibération n°3 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Mise en place d'un plafond de participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque santé des agents de la collectivité
Référence Délibération n°4 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Dématérialisation des actes et autorisations d'urbanisme
Référence Délibération n°5 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au groupement de commandes initial par le syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron (SIEDA) pour l'entretien des installations éclairage public période 2024/2027
Référence Délibération n°6 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics SIEDA-programme 2024
Référence Délibération n°7 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Suppression de lignes d'emplois vacants figurant au tableau des effectifs
Référence Délibération n°8 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Travaux d'aménagement de la salle d'accueil et de l'appartement attribué au gestionnaire du site du village vacances des Fadarelles
Référence Délibération n°9 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Séance 4 Délibération 1 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2023
Référence Séance 4 Délibération 2 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
Référence Séance 4 Délibération 3 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations 2023
Référence Séance 4 Délibération 4 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget primitif communal 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 5 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 6 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 7 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station service 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 8 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 9 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village-vacances 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 10 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Mise en conformité de l'assainissement collectif du quartier du Pont-Vieux - tranche 1
Référence Séance 4 Délibération 11 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption du règlement intérieur du village vacances des fadarelles
Référence Séance 4 Délibération 12 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
Télécharger la liste des délibérations
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Séance 3 Délibération 1 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 février 2023
Référence Séance 3 Délibération 2 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 3 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 4 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 5 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station service - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 6 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 7 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 8 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 9 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 10 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 11 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 12 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 13 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 14 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station-service - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 15 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station-service - affectation de résultats
Référence Séance 3 Délibération 16 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 17 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - affectation de résultats
Référence Séance 3 Délibération 18 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 19 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 20 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Election des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offres
Référence Séance 3 Délibération 21 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Référence Séance 3 Délibération 22 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Réclamation eau / assainissement
Référence Séance 3 Délibération 23 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 -
Délibération de principe recrutement d'agents contractuels de remplacement
Référence Séance 3 Délibération 24 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence Séance 3 Délibération 25 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent
Référence Séance 3 Délibération 26 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Village de vacances les Fadarelles - tarifs pour la saison 2023
Référence Séance 3 Délibération 27 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Commission de délégation de service public - nomination de ses membres
Référence Séance 3 Délibération 28 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election du Maire
Référence Délibération n°2 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Lecture de la charte de l'élu local
Référence Délibération n°3 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Détermination du nombre d'adjoints
Référence Délibération n°4 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des adjoints
Référence Délibération n°5 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Détermination et versement des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Référence Délibération n°6 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des conseillers communautaires au sein du conseil communautaire de la communauté de communes Larzac et Vallées
Référence Délibération n°7 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Délégations du conseil municipal au Maire
Référence Délégation n°8 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence Délégation n°9 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Recensement de la population : création de trois postes d'agents recenseurs
Référence Délégation n°10 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Publié le 10/02/2023
-
Désignation du secrétaire de séance
-
Télécharger la liste des délibérations
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier 2023
Référence Délibération n°2 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement ouverture de crédit par anticipation en attendant le vote du budget primitif 2023
Référence Délibération n°3 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances avance non budgétaire
Référence Délibération n°4 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demande d'aide sociale
Référence Délibération n°5 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election du délégué représentant la commune au comité syndical du SMICA
Référence Délibération n°6 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du représentant au sein de l'agence départementale AVEYRON INGENIERIE
Référence Délibération n°7 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des délégués du SIEDA
Référence Délibération n°8 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du membre de l'organe délibérant, en qualité de délégué élu au CNAS
Référence Délibération n°9 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des délégués au parc naturel régional des grands causses
Référence Délibération n°10 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des délégués à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Référence Délibération n°11 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du correspondant défense
Référence Délibération n°12 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du correspondant sécurité routière
Référence Délibération n°13 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des délégués représentant la commune au conseil d'école
Référence Désignation n°14 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation d'un référent local station verte
Référence Délibération n°15 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du délégué représentant la commune à l'assemblée générale d'AVEYRON CULTURE
Référence Désignation n°16 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des membres à la commission de finances locales
Référence Délibération n°17 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale " animation culture activités associations tourisme événementiel écologie"
Référence Délibération n°18 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale "communication"
Référence Délibération n°19 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale "urbanisme, aménagement du territoire, développement économique et agropastoralisme"
Référence Délibération n°20 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de la commission communale " village vacances" et nomination de ses membres
Référence Délibération n°21 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission locale d'action sociale
Référence Délibération n°22 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de la commission de délégation de service public et nomination de ses membres
Référence Délibération n°23 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offre (CAO)
Référence Délibération n°24 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation d'un membre représentant le conseil municipal à la commission de contrôle des listes électorales
Référence Délibération n°25 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants aux commissions communautaires
Référence Délibération n°26 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance