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Arrêtés

• Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
  Référence ADBT1213082023CDF - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
  Référence ADBT1011082023CDF - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté fixant les mesures de restriction des usagers domestiques de l'eau : hameau la brunellerie
  Référence ADM 2023-15 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Route de nant
  Référence V 2023-76 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la Prade
  Référence V 2023-75 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation et portant autorisation d'occupation du domaine public rue de la coutellerie
  Référence V 2023-74 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation et portant autorisation d'occupation du domaine public rue du pont-vieux
  Référence V 2023-73 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement
  Référence V 2023-72 - Décidé le 10/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation parking situé route de Nant
  Référence V 2023-57 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la salle d'animation
  Référence V 2023-56 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement parking de l'esplanade
  Référence V 2023-55 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant délimitation de la zone de consommation d'alcool et interdiction du verre sur le domaine public
  Référence V 2023-54 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté délimitant l'axe rouge pour l'organisation de la fête votive sur l'esplanade
  Référence V 2023-53 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de l'organisation de la fête votive sur l'esplanade
  Référence V 2023-52 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement 18 Grand rue et les Halles
  Référence V 2023-71 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 03/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-70 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 28/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement ESPLANADE
  Référence V 2023-67 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-66 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-65 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement allée du parc, parking du boulodrome, boulodrome et chemin du cimetière
  Référence V 2023-64 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-63 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-62 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-61 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement boulodrome et parking de la maison du parc
  Référence V 2023-60 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
  Référence V 2023-68 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement place de l'aire
  Référence V 2023-51 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement PARKING PLACE ALBIN LEMASSON
  Référence V 2023-50 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation routes hors agglomérations
  Référence V 2023-49 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'utilisation d'eau REFREGIES
  Référence ADM 2023-14 - Décidé le 22/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant interdiction d'utilisation d'eau REFREGIES
  Référence ADM 2023-13 - Décidé le 16/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant organisation des marchés hebdomadaires, de la brocante et de la foire aux livres
  Référence ADM 2023-12 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Route de Nant
  Référence V 2023-69 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 23/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement
  Référence V 2023-59 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 23/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-48 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 12/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation tout le territoire communal
  Référence V 2023-44 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 12/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue du Pont-vieux, Rue de l'Esplanade, Place du Bruel, Place de Fougayrolles, Chemin du moulin, Route de Trèves, Chemin de Saint-Jean du Bruel
  Référence V 2023-47 - Décidé le 07/06/2023 - Publié le 07/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la prade
  Référence V-2023-46 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des trois porches
  Référence V-2023-45 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
  Référence V 2023-43 - Décidé le 31/05/2023 - Publié le 01/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
  Référence V 2023-42 - Décidé le 31/05/2023 - Publié le 01/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Impasse de l'église
  Référence V 2023-41 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement 28 au 32 Grand rue
  Référence V 2023-40 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation 15 grand rue
  Référence V 2023-39 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation rue de derrière la muraille
  Référence V 2023-38 - Décidé le 22/05/2023 - Publié le 22/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
  Référence ADBT21052023A2D - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-22 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation du stationnement Parking de l'esplanade
  Référence V 2023-36 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation 16 grand rue
  Référence V 2023-35 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-34 - Décidé le 09/05/2023 - Publié le 10/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation rue de derrière la muraille
  Référence V 2023-33 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Coutellerie
  Référence V 2023-32 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation 4 rue de la Coutellerie
  Référence V 2023-31 - Décidé le 28/04/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation de la circulation voie communale de la Loubière
  Référence V 2023-30 - Décidé le 28/04/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-29 - Décidé le 21/04/2023 - Publié le 21/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence V 2023-28 - Décidé le 17/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation sur la voie communale de la Loubière
  Référence V 2023-27 - Décidé le 17/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation Lotissement la Parau
  Référence V 2023-26 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation Chemin de la Cabrune
  Référence V 2023-25 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Rue de la Planquette
  Référence V 2023-24 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Rue de la Planquette
  Référence V 2023-23 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
  Référence V 2023-21 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation et le stationnement parking de la prade
  Référence V 2023-20 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
  Référence V 2023-19 - Décidé le 29/03/2023 - Publié le 29/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
  Référence 2023-18 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
  Référence 2023-17 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
  Référence 2023-16 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
  Référence V 2023-15 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
  Référence V 2023-14 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Route de Trèves
  Référence V 2023-13 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
  Référence 2023-12 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement pourtour de l'Esplanade
  Référence 2023-11 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
  Référence 2023-10 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence 2023-04 - Décidé le 18/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence 2023-03 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
  Référence 2023-01 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement
  Référence 2023-08 - Décidé le 28/02/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence 2023-02 - Décidé le 04/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
  Référence 2023-07 - Décidé le 27/02/2023 - Publié le 01/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté relatif à la capture des chats errants
  Référence ADM 2023-6 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 08/07/2023
  • Désignation du secrétaire de séance
    Référence Délibération 1 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 juin 2023
    Référence Délibération 2 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Délégation de l'instruction des autorisations et actes d'urbanisme relatifs à l'occupation du sol à Aveyron Ingénierie
    Référence Délibération 3 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du projet de révision de la charte du parc Naturel des Grands Causses
    Référence Délibération 4 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Tarifs eau-assainissement 2024
    Référence Délibération 5 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe du village vacances avance non budgétaire
    Référence Délibération 6 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Versement d'une subvention à l'OCCE 12 (caisse des écoles)
    Référence Délibération 7 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de subvention exceptionnelle
    Référence Délibération 8 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de subvention exceptionnelle
    Référence Délibération 9 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de subvention exceptionnelle
    Référence Délibération 10 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget commune 2023 décision modificative n°1
    Référence Délibération 11 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d'un emploi permanent filière administrative
    Référence Délibération 12 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d'un emploi permanent filière technique
    Référence Délibération 13 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 13/06/2023
  • Désignation du secrétaire de séance
    Référence Délibération n°1 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 13/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juin 2023
    Référence Délibération n°2 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 13/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Marchés hebdomadaires, organisation de la brocante, de la foire aux livres et des diverses manifestations à l'occasion des fêtes
    Référence Délibération n°3 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 13/06/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 02/06/2023
  • Désignation du secrétaire de séance
    Référence Délibération n°1 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 8 avril 2023
    Référence Délibération n°2 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Convention prosport surveillant de baignade
    Référence Délibération n°3 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Mise en place d'un plafond de participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque santé des agents de la collectivité
    Référence Délibération n°4 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Dématérialisation des actes et autorisations d'urbanisme
    Référence Délibération n°5 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Adhésion au groupement de commandes initial par le syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron (SIEDA) pour l'entretien des installations éclairage public période 2024/2027
    Référence Délibération n°6 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics SIEDA-programme 2024
    Référence Délibération n°7 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Suppression de lignes d'emplois vacants figurant au tableau des effectifs
    Référence Délibération n°8 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Travaux d'aménagement de la salle d'accueil et de l'appartement attribué au gestionnaire du site du village vacances des Fadarelles
    Référence Délibération n°9 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 08/04/2023
  • Désignation du secrétaire de séance
    Référence Séance 4 Délibération 1 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2023
    Référence Séance 4 Délibération 2 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
    Référence Séance 4 Délibération 3 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Subventions aux associations 2023
    Référence Séance 4 Délibération 4 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget primitif communal 2023 / vote du budget
    Référence Séance 4 Délibération 5 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de l'eau 2023 / vote du budget
    Référence Séance 4 Délibération 6 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de l'assainissement 2023 / vote du budget
    Référence Séance 4 Délibération 7 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de la station service 2023 / vote du budget
    Référence Séance 4 Délibération 8 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de la microcentrale 2023 / vote du budget
    Référence Séance 4 Délibération 9 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe du village-vacances 2023 / vote du budget
    Référence Séance 4 Délibération 10 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Mise en conformité de l'assainissement collectif du quartier du Pont-Vieux - tranche 1
    Référence Séance 4 Délibération 11 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Adoption du règlement intérieur du village vacances des fadarelles
    Référence Séance 4 Délibération 12 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 25/03/2023
  Télécharger la liste des délibérations

  • Désignation du secrétaire de séance
    Référence Séance 3 Délibération 1 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 février 2023
    Référence Séance 3 Délibération 2 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget principal de la commune - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 3 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de l'eau - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 4 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de l'assainissement - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 5 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de la station service - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 6 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de la microcentrale - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 7 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe du village vacances - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 8 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget principal de la commune - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 9 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget principal de la commune - affectation des résultats
    Référence Séance 3 Délibération 10 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de l'eau - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 11 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de l'eau - affectation des résultats
    Référence Séance 3 Délibération 12 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de l'assainissement - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 13 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de l'assainissement - affectation des résultats
    Référence Séance 3 Délibération 14 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de la station-service - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 15 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de la station-service - affectation de résultats
    Référence Séance 3 Délibération 16 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de la microcentrale - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 17 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de la microcentrale - affectation de résultats
    Référence Séance 3 Délibération 18 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe du village vacances - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
    Référence Séance 3 Délibération 19 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe du village vacances - affectation des résultats
    Référence Séance 3 Délibération 20 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Election des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offres
    Référence Séance 3 Délibération 21 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
    Référence Séance 3 Délibération 22 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Réclamation eau / assainissement
    Référence Séance 3 Délibération 23 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023
  • Délibération de principe recrutement d'agents contractuels de remplacement
    Référence Séance 3 Délibération 24 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
    Référence Séance 3 Délibération 25 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d'un emploi permanent
    Référence Séance 3 Délibération 26 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Village de vacances les Fadarelles - tarifs pour la saison 2023
    Référence Séance 3 Délibération 27 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Commission de délégation de service public - nomination de ses membres
    Référence Séance 3 Délibération 28 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 21/01/2023
  • Désignation du secrétaire de séance
    Référence Délibération n°1 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Election du Maire
    Référence Délibération n°2 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Lecture de la charte de l'élu local
    Référence Délibération n°3 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Détermination du nombre d'adjoints
    Référence Délibération n°4 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Election des adjoints
    Référence Délibération n°5 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Détermination et versement des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
    Référence Délibération n°6 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des conseillers communautaires au sein du conseil communautaire de la communauté de communes Larzac et Vallées
    Référence Délibération n°7 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Délégations du conseil municipal au Maire
    Référence Délégation n°8 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
    Référence Délégation n°9 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Recensement de la population : création de trois postes d'agents recenseurs
    Référence Délégation n°10 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • 
    Publié le 10/02/2023
• Séance du 03/02/2023
  Télécharger la liste des délibérations

  • Désignation du secrétaire de séance
    Référence Délibération n°1 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier 2023
    Référence Délibération n°2 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de l'assainissement ouverture de crédit par anticipation en attendant le vote du budget primitif 2023
    Référence Délibération n°3 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe du village vacances avance non budgétaire
    Référence Délibération n°4 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande d'aide sociale
    Référence Délibération n°5 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Election du délégué représentant la commune au comité syndical du SMICA
    Référence Délibération n°6 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation du représentant au sein de l'agence départementale AVEYRON INGENIERIE
    Référence Délibération n°7 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Election des délégués du SIEDA
    Référence Délibération n°8 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation du membre de l'organe délibérant, en qualité de délégué élu au CNAS
    Référence Délibération n°9 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Election des délégués au parc naturel régional des grands causses
    Référence Délibération n°10 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des délégués à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
    Référence Délibération n°11 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation du correspondant défense
    Référence Délibération n°12 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation du correspondant sécurité routière
    Référence Délibération n°13 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des délégués représentant la commune au conseil d'école
    Référence Désignation n°14 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation d'un référent local station verte
    Référence Délibération n°15 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation du délégué représentant la commune à l'assemblée générale d'AVEYRON CULTURE
    Référence Désignation n°16 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des membres à la commission de finances locales
    Référence Délibération n°17 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des représentants de la commission communale " animation culture activités associations tourisme événementiel écologie"
    Référence Délibération n°18 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des représentants de la commission communale "communication"
    Référence Délibération n°19 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des représentants de la commission communale "urbanisme, aménagement du territoire, développement économique et agropastoralisme"
    Référence Délibération n°20 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Création de la commission communale " village vacances" et nomination de ses membres
    Référence Délibération n°21 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des représentants de la commission locale d'action sociale
    Référence Délibération n°22 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Création de la commission de délégation de service public et nomination de ses membres
    Référence Délibération n°23 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offre (CAO)
    Référence Délibération n°24 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation d'un membre représentant le conseil municipal à la commission de contrôle des listes électorales
    Référence Délibération n°25 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des représentants aux commissions communautaires
    Référence Délibération n°26 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération