Affichage légal

Arrêtés

• Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
  Référence 2023-18 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
  Référence 2023-17 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
  Référence 2023-16 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
  Référence V 2023-15 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
  Référence V 2023-14 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Route de Trèves
  Référence V 2023-13 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
  Référence 2023-12 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement pourtour de l'Esplanade
  Référence 2023-11 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
  Référence 2023-10 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence 2023-04 - Décidé le 18/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence 2023-03 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
  Référence 2023-01 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement
  Référence 2023-08 - Décidé le 28/02/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
  Référence 2023-02 - Décidé le 04/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
  Référence 2023-07 - Décidé le 27/02/2023 - Publié le 01/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté relatif à la capture des chats errants
  Référence ADM 2023-6 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 21/01/2023
  • Désignation du secrétaire de séance
    Référence Délibération n°1 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Election du Maire
    Référence Délibération n°2 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Lecture de la charte de l'élu local
    Référence Délibération n°3 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Détermination du nombre d'adjoints
    Référence Délibération n°4 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Election des adjoints
    Référence Délibération n°5 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Détermination et versement des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
    Référence Délibération n°6 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des conseillers communautaires au sein du conseil communautaire de la communauté de communes Larzac et Vallées
    Référence Délibération n°7 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Délégations du conseil municipal au Maire
    Référence Délégation n°8 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
    Référence Délégation n°9 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Recensement de la population : création de trois postes d'agents recenseurs
    Référence Délégation n°10 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • 
    Publié le 10/02/2023
• Séance du 03/02/2023
  Télécharger la liste des délibérations

  • Désignation du secrétaire de séance
    Référence Délibération n°1 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier 2023
    Référence Délibération n°2 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe de l'assainissement ouverture de crédit par anticipation en attendant le vote du budget primitif 2023
    Référence Délibération n°3 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget annexe du village vacances avance non budgétaire
    Référence Délibération n°4 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande d'aide sociale
    Référence Délibération n°5 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Election du délégué représentant la commune au comité syndical du SMICA
    Référence Délibération n°6 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation du représentant au sein de l'agence départementale AVEYRON INGENIERIE
    Référence Délibération n°7 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Election des délégués du SIEDA
    Référence Délibération n°8 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation du membre de l'organe délibérant, en qualité de délégué élu au CNAS
    Référence Délibération n°9 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Election des délégués au parc naturel régional des grands causses
    Référence Délibération n°10 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des délégués à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
    Référence Délibération n°11 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation du correspondant défense
    Référence Délibération n°12 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation du correspondant sécurité routière
    Référence Délibération n°13 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des délégués représentant la commune au conseil d'école
    Référence Désignation n°14 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation d'un référent local station verte
    Référence Délibération n°15 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation du délégué représentant la commune à l'assemblée générale d'AVEYRON CULTURE
    Référence Désignation n°16 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des membres à la commission de finances locales
    Référence Délibération n°17 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des représentants de la commission communale " animation culture activités associations tourisme événementiel écologie"
    Référence Délibération n°18 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des représentants de la commission communale "communication"
    Référence Délibération n°19 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des représentants de la commission communale "urbanisme, aménagement du territoire, développement économique et agropastoralisme"
    Référence Délibération n°20 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Création de la commission communale " village vacances" et nomination de ses membres
    Référence Délibération n°21 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des représentants de la commission locale d'action sociale
    Référence Délibération n°22 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Création de la commission de délégation de service public et nomination de ses membres
    Référence Délibération n°23 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offre (CAO)
    Référence Délibération n°24 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation d'un membre représentant le conseil municipal à la commission de contrôle des listes électorales
    Référence Délibération n°25 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation des représentants aux commissions communautaires
    Référence Délibération n°26 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération