Arrêtés
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Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Place de l'Aire
Référence V 2024-14 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 28/03/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Route de Nant
Référence V 2024-12 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 26/03/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation chemin de Valescure
Référence V 2024-11 - Décidé le 18/03/2024 - Publié le 19/03/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking place Albin Lemasson
Référence V 2024-10 - Décidé le 13/03/2024 - Publié le 13/03/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation à partir du 25 rue de derrière la muraille
Référence V 2024-9 - Décidé le 05/03/2024 - Publié le 05/03/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la coutellerie
Référence V 2024-8 - Décidé le 29/02/2024 - Publié le 29/02/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté relatif à la capture des chats errants
Référence ADM 2024-1 - Décidé le 23/02/2024 - Publié le 27/02/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement 28 route de Trèves
Référence V 2024-7 - Décidé le 26/02/2024 - Publié le 26/02/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation à partir du 25 rue de derrière la muraille
Référence V 2024-6 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 16/02/2024 Télécharger le fichier
Décisions
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Demande de subvention au Conseil Départemental Festival de musique Les Castagnous 19 et 20 avril 2024
Référence DECISION 2024-09 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 22/02/2024 Télécharger le fichier -
Renouvellement de l'adhésion de la commune aux associations et autres organismes
Référence Décision 2024-08 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 21/02/2024 Télécharger le fichier -
Renouvellement de l'adhésion de la commune aux associations et autres organismes
Référence Décision 2024-07 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 15/02/2024 Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence DECISION 2024-06 - Décidé le 05/02/2024 - Publié le 09/02/2024 Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence DECISION 2024-05 - Décidé le 30/01/2024 - Publié le 09/02/2024 Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence DECISION 2024-04 - Décidé le 30/01/2024 - Publié le 09/02/2024 Télécharger le fichier -
Renouvellement de l'adhésion de la commune aux associations et autres organismes
Référence DECISION 2024-03 - Décidé le 26/01/2024 - Publié le 09/02/2024 Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence DECISION 2024-02 - Décidé le 23/01/2024 - Publié le 09/02/2024 Télécharger le fichier -
Droit de préemption urbain
Référence DECISION 2024-01 - Décidé le 10/01/2024 - Publié le 09/02/2024 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 25/03/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 mars 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 25/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’EAU APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 3 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 4 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA STATION-SERVICE APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 5 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA MICROCENTRALE APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 6 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DU VILLAGE VACANCES APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 7 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’EAU APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 8 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 9 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA STATION-SERVICE APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 10 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA MICROCENTRALE APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 11 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DU VILLAGE VACANCES APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
Référence Délibération 12 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’EAU AFFECTATION DES RESULTATS
Référence Délibération 13 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT AFFECTATION DES RESULTATS
Référence Délibération 14 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA STATION-SERVICE AFFECTATION DES RESULTATS
Référence Délibération 15 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DE LA MICROCENTRALE AFFECTATION DES RESULTATS
Référence Délibération 16 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
BUDGET ANNEXE DU VILLAGE VACANCES AFFECTATION DES RESULTATS
Référence Délibération 17 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 28/03/2024 - Télécharger la délibération -
Festival les Castagnous droit d'entrée au spectacle
Référence Délibération 18 - Décidé le 22/03/2024 - Publié le 25/03/2024 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 15/03/2024 - Publié le 18/03/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 15/03/2024 - Publié le 18/03/2024 - Télécharger la délibération -
Adhésion au syndicat mixte de préfiguration "agence d'attractivité Larzac Vallées"
Référence Délibération 3 - Décidé le 15/03/2024 - Publié le 18/03/2024 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 février 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération -
SIEDA - Travaux de rénovation de l'éclairage public globale - entretien ACEP 2024 - carto n°32414 Ent EP-24-003
Référence Délibération 3 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 -
Travaux de rénovation et de mise aux normes du réseau d'éclairage public Fonds vert 2024 - Plan de financement modificatif
Référence Délibération 4 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération -
Hôtel Saint-Jeantais - Travaux de déconstruction et réaménagement des espcaes publics DETR 2024 - plan de financement modificatif
Référence Délibération 5 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération -
Aménagement d'un équipement multisports plan de financement modificatif
Référence Délibération 6 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération -
Demande d'aide au citernage approvisionnement d'eau potable hameaux en difficulté
Référence Délibération 7 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 janvier 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Adhésion à l'association prosport natation surveillant de baignade
Référence Délibération 3 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Attribution de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à la fourniture et livraison de carburants de la station-service communale
Référence Délibération 4 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Travaux de voirie - Valescure, La Vialette et Fougayrolles DETR 2024 plan de financement
Référence Délibération 5 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Travaux de rénovation et de mise aux normes du réseau d'éclairage public Fonds vert 2024 - plan de financement provisoire
Référence Délibération 6 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Travaux de déconstruction et réaménagement des espaces publics DETR 2024 plan de financement provisoire
Référence Délibération 7 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Délégations du conseil municipal au Maire Rajout
Référence Délibération 8 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 12/02/2024 - Télécharger la délibération -
Instauration de la prime de pouvoir d'achat
Référence Délibération 9 - Décidé le 09/02/2024 - Publié le 13/02/2024 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
Arrêtés
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Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement route de Nant
Référence V 2024-5 - Décidé le 24/01/2024 - Publié le 26/01/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la planquette
Référence V 2024-4 - Décidé le 16/01/2024 - Publié le 17/01/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation à partir du 25 rue de derrière la muraille en direction du malpas
Référence V 2024-3 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 15/01/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement entre le 25 et le 27 rue de derrière la muraille
Référence V 2024-2 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 15/01/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté portant fermeture du village vacances le domaine des fadarelles
Référence V 2024-1 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 11/01/2024 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 20/01/2024 - Publié le 20/01/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 janvier 2024
Référence Délibération 2 - Décidé le 20/01/2024 - Publié le 20/01/2024 - Télécharger la délibération -
Validation de la décision du conseil d'exploitation du village vacances des fadarelles concernant le choix de l'acquéreur du village vacances
Référence Délibération 3 - Décidé le 20/01/2024 - Publié le 20/01/2024 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Designation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Délégations du conseil municipal au maire - précision
Référence Délibération 3 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Budget communal 2023 décision modificative n°3
Référence Délibération 4 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances 2023 décision modificative n°2
Référence Délibération 5 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Aménagement d'un équipement multisports plan de financement modificatif
Référence Délibération 6 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Bail professionnel notaires
Référence Délibération 7 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 18/01/2024 - Télécharger la délibération -
Dispositif BAFA citoyen
Référence Délibération 8 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Recrutement d'agents sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité délibération de principe
Référence Délibération 9 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Identification des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables
Référence Délibération 10 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Village vacances des Fadarelles désaffectation du domaine
Référence Délibération 11 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération -
Village vacances des fadarelles déclassement du domaine public pour intégration dans le domaine privé de la commune
Référence Délibération 12 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 16/01/2024 - Télécharger la délibération
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Designation du secrétaire de séance
Arrêtés
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Arrêté portant règlementation des heures de mise en service / coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune
Référence ADM 2023-19 - Décidé le 27/12/2023 - Publié le 28/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement 11 impasse de Roquebrune
Référence V 2023-123 - Décidé le 20/12/2023 - Publié le 22/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 18 route de Trèves
Référence V 2023-122 - Décidé le 20/12/2023 - Publié le 20/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement 7 au 11 grand rue
Référence V 2023-121 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-120 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-119 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-118 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-117 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-116 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-115 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-114 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-113 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-112 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-111 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-110 - Décidé le 13/12/2023 - Publié le 14/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Planquette
Référence V 2023-109 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 12/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement 22 au 24 Grand Rue
Référence V 2023-108 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 12/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie alignement
Référence V 2023-107 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 11/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie alignement
Référence V 2023-106 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 11/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Planquette
Référence V 2023-105 - Décidé le 06/12/2023 - Publié le 06/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement Grand Rue
Référence V 2023-104 - Décidé le 27/11/2023 - Publié le 27/11/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation Chemin des Carbounials
Référence V 2023-103 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 24/11/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant fermeture temporaire des aires de jeux et de loisirs situées à la Roque, au parc municipal et à l'Esplanade
Référence V 2023-102 - Décidé le 17/11/2023 - Publié le 17/11/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking route de la Rougerie
Référence V 2023-101 - Décidé le 17/11/2023 - Publié le 17/11/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Planquette
Référence V 2023-100 - Décidé le 15/11/2023 - Publié le 15/11/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-97 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 14/11/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de la circulation La Roque
Référence V 2023-99 - Décidé le 07/11/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté d'interdiction de circulation pour les poids lourds de Seingleys à Nant le 3/11/23
Référence AR V 2023-98 - Décidé le 03/11/2023 - Publié le 03/11/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de stationnement aux abords de l'esplanade
Référence V 2023-58 - Décidé le 04/10/2023 - Publié le 04/10/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement carrefour RD 999 / RD 114 esplanade et chemin du cimetière des protestants
Référence V 2023-96 - Publié le 04/10/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de derrière la muraille
Référence V 2023-93 - Décidé le 25/09/2023 - Publié le 25/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation La Vialette
Référence V 2023-92 - Décidé le 25/09/2023 - Publié le 25/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-91 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 22/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de la circulation et de l'accès aux massifs forestiers de la commune
Référence ADM 2023-18 - Décidé le 18/09/2023 - Publié le 18/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement Place de l'Aire
Référence V 2023-90 - Décidé le 14/09/2023 - Publié le 14/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rond-point de l'esplanade et chemin de la Loubière
Référence V 2023-89 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 13/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation Seingleys
Référence V 2023-88 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 13/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement 1 au 5 grand rue
Référence V 2023-87 - Décidé le 07/09/2023 - Publié le 07/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie alignement
Référence V 2023-86 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 04/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie alignement
Référence V 2023-85 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 04/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de voirie alignement
Référence V 2023-09 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 04/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-83 - Décidé le 18/08/2023 - Publié le 04/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et l'accès aux massifs forestiers
Référence ADM 2023-17 - Décidé le 24/08/2023 - Publié le 24/08/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-84 - Décidé le 23/08/2023 - Publié le 23/08/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rond-point de l'esplanade et chemin de la Loubière
Référence V 2023-82 - Décidé le 16/08/2023 - Publié le 16/08/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Rue de la Planquette
Référence V 2023-81 - Décidé le 11/08/2023 - Publié le 11/08/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de stationnement sur l'esplanade
Référence V 2023-55 bis - Décidé le 11/08/2023 - Publié le 11/08/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et de stationnement du 1 au 6 route de Nant
Référence V 2023-80 - Décidé le 08/08/2023 - Publié le 08/08/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation de stationnement sur l'esplanade
Référence V 2023-79 - Décidé le 04/08/2023 - Publié le 04/08/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Référence ADBT1213082023CDF - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Référence ADBT1011082023CDF - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté fixant les mesures de restriction des usagers domestiques de l'eau : hameau la brunellerie
Référence ADM 2023-15 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Route de nant
Référence V 2023-76 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la Prade
Référence V 2023-75 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et portant autorisation d'occupation du domaine public rue de la coutellerie
Référence V 2023-74 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et portant autorisation d'occupation du domaine public rue du pont-vieux
Référence V 2023-73 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement
Référence V 2023-72 - Décidé le 10/07/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation parking situé route de Nant
Référence V 2023-57 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la salle d'animation
Référence V 2023-56 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de l'esplanade
Référence V 2023-55 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant délimitation de la zone de consommation d'alcool et interdiction du verre sur le domaine public
Référence V 2023-54 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté délimitant l'axe rouge pour l'organisation de la fête votive sur l'esplanade
Référence V 2023-53 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de l'organisation de la fête votive sur l'esplanade
Référence V 2023-52 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 25/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement 18 Grand rue et les Halles
Référence V 2023-71 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 03/07/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-70 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 28/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement ESPLANADE
Référence V 2023-67 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-66 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-65 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement allée du parc, parking du boulodrome, boulodrome et chemin du cimetière
Référence V 2023-64 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-63 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-62 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-61 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement boulodrome et parking de la maison du parc
Référence V 2023-60 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 27/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-68 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement place de l'aire
Référence V 2023-51 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement PARKING PLACE ALBIN LEMASSON
Référence V 2023-50 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation routes hors agglomérations
Référence V 2023-49 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'utilisation d'eau REFREGIES
Référence ADM 2023-14 - Décidé le 22/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant interdiction d'utilisation d'eau REFREGIES
Référence ADM 2023-13 - Décidé le 16/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant organisation des marchés hebdomadaires, de la brocante et de la foire aux livres
Référence ADM 2023-12 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Route de Nant
Référence V 2023-69 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 23/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement
Référence V 2023-59 - Décidé le 21/06/2023 - Publié le 23/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-48 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 12/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation tout le territoire communal
Référence V 2023-44 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 12/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue du Pont-vieux, Rue de l'Esplanade, Place du Bruel, Place de Fougayrolles, Chemin du moulin, Route de Trèves, Chemin de Saint-Jean du Bruel
Référence V 2023-47 - Décidé le 07/06/2023 - Publié le 07/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la prade
Référence V-2023-46 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des trois porches
Référence V-2023-45 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-43 - Décidé le 31/05/2023 - Publié le 01/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-42 - Décidé le 31/05/2023 - Publié le 01/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Impasse de l'église
Référence V 2023-41 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement 28 au 32 Grand rue
Référence V 2023-40 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 15 grand rue
Référence V 2023-39 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de derrière la muraille
Référence V 2023-38 - Décidé le 22/05/2023 - Publié le 22/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Référence ADBT21052023A2D - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-22 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement Parking de l'esplanade
Référence V 2023-36 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 16 grand rue
Référence V 2023-35 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-34 - Décidé le 09/05/2023 - Publié le 10/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de derrière la muraille
Référence V 2023-33 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Coutellerie
Référence V 2023-32 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 4 rue de la Coutellerie
Référence V 2023-31 - Décidé le 28/04/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation voie communale de la Loubière
Référence V 2023-30 - Décidé le 28/04/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-29 - Décidé le 21/04/2023 - Publié le 21/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-28 - Décidé le 17/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur la voie communale de la Loubière
Référence V 2023-27 - Décidé le 17/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation Lotissement la Parau
Référence V 2023-26 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation Chemin de la Cabrune
Référence V 2023-25 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Rue de la Planquette
Référence V 2023-24 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Rue de la Planquette
Référence V 2023-23 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
Référence V 2023-21 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement parking de la prade
Référence V 2023-20 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
Référence V 2023-19 - Décidé le 29/03/2023 - Publié le 29/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
Référence 2023-18 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
Référence 2023-17 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
Référence 2023-16 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
Référence V 2023-15 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
Référence V 2023-14 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Route de Trèves
Référence V 2023-13 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
Référence 2023-12 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement pourtour de l'Esplanade
Référence 2023-11 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
Référence 2023-10 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-04 - Décidé le 18/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-03 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
Référence 2023-01 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement
Référence 2023-08 - Décidé le 28/02/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-02 - Décidé le 04/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
Référence 2023-07 - Décidé le 27/02/2023 - Publié le 01/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté relatif à la capture des chats errants
Référence ADM 2023-6 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 novembre 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption de la décision du conseil d'exploitation autorisant la vente du Domaine des Fadarelles
Référence Délibération 3 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au service de remplacement du centre de gestion de l'Aveyron pour le recrutement d'agents contractuels de droit public
Référence Délibération 4 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - Avance non budgétaire
Référence Délibération 5 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station service 2023 - Décision modificative n°2
Référence Délibération 6 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale 2023 - Décision modificative N°2
Référence Délibération 7 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2022
Référence Délibération 8 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Réclamation eau / Assainissement
Référence Délibération 9 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Réclamation eau / Assainissement
Référence Délibération 10 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération -
Autorisation d'occupation du domaine public - Régularisation
Référence Délibération 11 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Filière technique - Création d'emploi permanent
Référence Délibération 13 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 27/11/2023 - Télécharger la délibération
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Filière technique - Création d'emploi permanent
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-berbal du conseil municipal du 15 septembre 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Retour de la salle du conseil municipal en Mairie
Référence Délibération 3 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - Durée des amortissements des immobilisations
Référence Délibération 4 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale 2023- Décision modificative n°1
Référence Délibération 5 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du Village Vacances 2023 - Décision modificative n°1
Référence Délibération 6 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station-service 2023 - Décision modificative n°1
Référence Délibération 7 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau 2023 - Décision modificative n°2
Référence Délibération 8 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - Admission en non-valeur
Référence Délibération 9 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants des collectivités au sein du Comité Syndical du Parc Naturel Régional des Grands Causses
Référence Délibération 10 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Sécurisation de l'approvisionnement en eau - Réalisation de sondages de reconnaissance
Référence Délibération 11 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Filière technique et administrative - Suppressions d'emplois
Référence Délibération 12 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Adressage - Dénomination d'une voie
Référence Délibération 14 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Résidence Le Périgoul - Loyers impayés / état des dettes
Référence Délibération 15 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Référence Délibération 16 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération -
Aménagement d'un équipement multisports - Plan de financement provisoire
Référence Délibération 17 - Décidé le 24/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Référence Délibération 3 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération cadre relative aux frais imputés aux comptes budgétaires 623 "publicités, publications, relations publiques"
Référence Délibération 4 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Durée d'amortissement des subventions d'équipement nomenclature M57
Référence Délibération 5 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau 2023 décision modificative n°1
Référence Délibération 7 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 8 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 9 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Don aux sapeurs-pompiers de Nant
Référence Délibération 10 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Gratification d'un stagiaire de l'enseignement
Référence Délibération 11 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération -
Budget commune 2023 décision modificative n°2
Référence Délibération 6 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 05/09/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 05/09/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption du nouveau règlement intérieur de la cantine et de l'accueil périscolaire de l'école Marie-Laurence QUATREFAGES
Référence Délibération 3 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 05/09/2023 - Télécharger la délibération -
Tarifs de la cantine et de la garderie
Référence Délibération 4 - Décidé le 01/09/2023 - Publié le 05/09/2023
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération 1 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 juin 2023
Référence Délibération 2 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Délégation de l'instruction des autorisations et actes d'urbanisme relatifs à l'occupation du sol à Aveyron Ingénierie
Référence Délibération 3 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du projet de révision de la charte du parc Naturel des Grands Causses
Référence Délibération 4 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Tarifs eau-assainissement 2024
Référence Délibération 5 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances avance non budgétaire
Référence Délibération 6 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Versement d'une subvention à l'OCCE 12 (caisse des écoles)
Référence Délibération 7 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 8 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 9 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention exceptionnelle
Référence Délibération 10 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Budget commune 2023 décision modificative n°1
Référence Délibération 11 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent filière administrative
Référence Délibération 12 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent filière technique
Référence Délibération 13 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 13/06/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juin 2023
Référence Délibération n°2 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 13/06/2023 - Télécharger la délibération -
Marchés hebdomadaires, organisation de la brocante, de la foire aux livres et des diverses manifestations à l'occasion des fêtes
Référence Délibération n°3 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 13/06/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 8 avril 2023
Référence Délibération n°2 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Convention prosport surveillant de baignade
Référence Délibération n°3 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Mise en place d'un plafond de participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque santé des agents de la collectivité
Référence Délibération n°4 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Dématérialisation des actes et autorisations d'urbanisme
Référence Délibération n°5 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au groupement de commandes initial par le syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron (SIEDA) pour l'entretien des installations éclairage public période 2024/2027
Référence Délibération n°6 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics SIEDA-programme 2024
Référence Délibération n°7 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Suppression de lignes d'emplois vacants figurant au tableau des effectifs
Référence Délibération n°8 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Travaux d'aménagement de la salle d'accueil et de l'appartement attribué au gestionnaire du site du village vacances des Fadarelles
Référence Délibération n°9 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Séance 4 Délibération 1 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2023
Référence Séance 4 Délibération 2 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
Référence Séance 4 Délibération 3 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations 2023
Référence Séance 4 Délibération 4 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget primitif communal 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 5 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 6 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 7 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station service 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 8 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 9 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village-vacances 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 10 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Mise en conformité de l'assainissement collectif du quartier du Pont-Vieux - tranche 1
Référence Séance 4 Délibération 11 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption du règlement intérieur du village vacances des fadarelles
Référence Séance 4 Délibération 12 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Télécharger la liste des délibérations
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Séance 3 Délibération 1 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 février 2023
Référence Séance 3 Délibération 2 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 3 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 4 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 5 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station service - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 6 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 7 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 8 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 9 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 10 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 11 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 12 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 13 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 14 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station-service - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 15 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station-service - affectation de résultats
Référence Séance 3 Délibération 16 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 17 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - affectation de résultats
Référence Séance 3 Délibération 18 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 19 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 20 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Election des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offres
Référence Séance 3 Délibération 21 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Référence Séance 3 Délibération 22 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Réclamation eau / assainissement
Référence Séance 3 Délibération 23 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 -
Délibération de principe recrutement d'agents contractuels de remplacement
Référence Séance 3 Délibération 24 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence Séance 3 Délibération 25 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent
Référence Séance 3 Délibération 26 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Village de vacances les Fadarelles - tarifs pour la saison 2023
Référence Séance 3 Délibération 27 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Commission de délégation de service public - nomination de ses membres
Référence Séance 3 Délibération 28 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election du Maire
Référence Délibération n°2 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Lecture de la charte de l'élu local
Référence Délibération n°3 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Détermination du nombre d'adjoints
Référence Délibération n°4 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des adjoints
Référence Délibération n°5 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Détermination et versement des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Référence Délibération n°6 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des conseillers communautaires au sein du conseil communautaire de la communauté de communes Larzac et Vallées
Référence Délibération n°7 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Délégations du conseil municipal au Maire
Référence Délégation n°8 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence Délégation n°9 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Recensement de la population : création de trois postes d'agents recenseurs
Référence Délégation n°10 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Publié le 10/02/2023
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Désignation du secrétaire de séance
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Télécharger la liste des délibérations
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier 2023
Référence Délibération n°2 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement ouverture de crédit par anticipation en attendant le vote du budget primitif 2023
Référence Délibération n°3 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances avance non budgétaire
Référence Délibération n°4 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demande d'aide sociale
Référence Délibération n°5 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election du délégué représentant la commune au comité syndical du SMICA
Référence Délibération n°6 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du représentant au sein de l'agence départementale AVEYRON INGENIERIE
Référence Délibération n°7 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des délégués du SIEDA
Référence Délibération n°8 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du membre de l'organe délibérant, en qualité de délégué élu au CNAS
Référence Délibération n°9 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des délégués au parc naturel régional des grands causses
Référence Délibération n°10 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des délégués à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Référence Délibération n°11 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du correspondant défense
Référence Délibération n°12 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du correspondant sécurité routière
Référence Délibération n°13 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des délégués représentant la commune au conseil d'école
Référence Désignation n°14 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation d'un référent local station verte
Référence Délibération n°15 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du délégué représentant la commune à l'assemblée générale d'AVEYRON CULTURE
Référence Désignation n°16 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des membres à la commission de finances locales
Référence Délibération n°17 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale " animation culture activités associations tourisme événementiel écologie"
Référence Délibération n°18 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale "communication"
Référence Délibération n°19 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale "urbanisme, aménagement du territoire, développement économique et agropastoralisme"
Référence Délibération n°20 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de la commission communale " village vacances" et nomination de ses membres
Référence Délibération n°21 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission locale d'action sociale
Référence Délibération n°22 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de la commission de délégation de service public et nomination de ses membres
Référence Délibération n°23 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offre (CAO)
Référence Délibération n°24 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation d'un membre représentant le conseil municipal à la commission de contrôle des listes électorales
Référence Délibération n°25 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants aux commissions communautaires
Référence Délibération n°26 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance