Arrêtés
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Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue du Pont-vieux, Rue de l'Esplanade, Place du Bruel, Place de Fougayrolles, Chemin du moulin, Route de Trèves, Chemin de Saint-Jean du Bruel
Référence V 2023-47 - Décidé le 07/06/2023 - Publié le 07/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la prade
Référence V-2023-46 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des trois porches
Référence V-2023-45 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-43 - Décidé le 31/05/2023 - Publié le 01/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement parking de la maison du parc
Référence V 2023-42 - Décidé le 31/05/2023 - Publié le 01/06/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Impasse de l'église
Référence V 2023-41 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement 28 au 32 Grand rue
Référence V 2023-40 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 15 grand rue
Référence V 2023-39 - Décidé le 30/05/2023 - Publié le 30/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de derrière la muraille
Référence V 2023-38 - Décidé le 22/05/2023 - Publié le 22/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Référence ADBT21052023A2D - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-22 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation du stationnement Parking de l'esplanade
Référence V 2023-36 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 16 grand rue
Référence V 2023-35 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 12/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-34 - Décidé le 09/05/2023 - Publié le 10/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de derrière la muraille
Référence V 2023-33 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Coutellerie
Référence V 2023-32 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation 4 rue de la Coutellerie
Référence V 2023-31 - Décidé le 28/04/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation de la circulation voie communale de la Loubière
Référence V 2023-30 - Décidé le 28/04/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-29 - Décidé le 21/04/2023 - Publié le 21/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence V 2023-28 - Décidé le 17/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur la voie communale de la Loubière
Référence V 2023-27 - Décidé le 17/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation Lotissement la Parau
Référence V 2023-26 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation Chemin de la Cabrune
Référence V 2023-25 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Rue de la Planquette
Référence V 2023-24 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Rue de la Planquette
Référence V 2023-23 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
Référence V 2023-21 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement parking de la prade
Référence V 2023-20 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 8 avril 2023
Référence Délibération n°2 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Convention prosport surveillant de baignade
Référence Délibération n°3 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Mise en place d'un plafond de participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque santé des agents de la collectivité
Référence Délibération n°4 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Dématérialisation des actes et autorisations d'urbanisme
Référence Délibération n°5 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au groupement de commandes initial par le syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron (SIEDA) pour l'entretien des installations éclairage public période 2024/2027
Référence Délibération n°6 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics SIEDA-programme 2024
Référence Délibération n°7 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Suppression de lignes d'emplois vacants figurant au tableau des effectifs
Référence Délibération n°8 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération -
Travaux d'aménagement de la salle d'accueil et de l'appartement attribué au gestionnaire du site du village vacances des Fadarelles
Référence Délibération n°9 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Séance 4 Délibération 1 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2023
Référence Séance 4 Délibération 2 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
Référence Séance 4 Délibération 3 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations 2023
Référence Séance 4 Délibération 4 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget primitif communal 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 5 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 6 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 7 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station service 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 8 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 9 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village-vacances 2023 / vote du budget
Référence Séance 4 Délibération 10 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Mise en conformité de l'assainissement collectif du quartier du Pont-Vieux - tranche 1
Référence Séance 4 Délibération 11 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption du règlement intérieur du village vacances des fadarelles
Référence Séance 4 Délibération 12 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
Arrêtés
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Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
Référence V 2023-19 - Décidé le 29/03/2023 - Publié le 29/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
Référence 2023-18 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
Référence 2023-17 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
Référence 2023-16 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
Référence V 2023-15 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
Référence V 2023-14 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Route de Trèves
Référence V 2023-13 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
Référence 2023-12 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement pourtour de l'Esplanade
Référence 2023-11 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
Référence 2023-10 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-04 - Décidé le 18/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-03 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
Référence 2023-01 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement
Référence 2023-08 - Décidé le 28/02/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-02 - Décidé le 04/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
Référence 2023-07 - Décidé le 27/02/2023 - Publié le 01/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté relatif à la capture des chats errants
Référence ADM 2023-6 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Télécharger la liste des délibérations
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Séance 3 Délibération 1 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 février 2023
Référence Séance 3 Délibération 2 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 3 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 4 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 5 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station service - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 6 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 7 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances - approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 8 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 9 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget principal de la commune - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 10 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 11 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'eau - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 12 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 13 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 14 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station-service - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 15 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la station-service - affectation de résultats
Référence Séance 3 Délibération 16 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 17 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de la microcentrale - affectation de résultats
Référence Séance 3 Délibération 18 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances - approbation du compte administratif de l'exercice 2022
Référence Séance 3 Délibération 19 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances - affectation des résultats
Référence Séance 3 Délibération 20 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Election des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offres
Référence Séance 3 Délibération 21 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Référence Séance 3 Délibération 22 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Réclamation eau / assainissement
Référence Séance 3 Délibération 23 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 -
Délibération de principe recrutement d'agents contractuels de remplacement
Référence Séance 3 Délibération 24 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence Séance 3 Délibération 25 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent
Référence Séance 3 Délibération 26 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Village de vacances les Fadarelles - tarifs pour la saison 2023
Référence Séance 3 Délibération 27 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Commission de délégation de service public - nomination de ses membres
Référence Séance 3 Délibération 28 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election du Maire
Référence Délibération n°2 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Lecture de la charte de l'élu local
Référence Délibération n°3 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Détermination du nombre d'adjoints
Référence Délibération n°4 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des adjoints
Référence Délibération n°5 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Détermination et versement des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Référence Délibération n°6 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des conseillers communautaires au sein du conseil communautaire de la communauté de communes Larzac et Vallées
Référence Délibération n°7 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Délégations du conseil municipal au Maire
Référence Délégation n°8 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence Délégation n°9 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Recensement de la population : création de trois postes d'agents recenseurs
Référence Délégation n°10 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Publié le 10/02/2023
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Désignation du secrétaire de séance
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Télécharger la liste des délibérations
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier 2023
Référence Délibération n°2 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement ouverture de crédit par anticipation en attendant le vote du budget primitif 2023
Référence Délibération n°3 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances avance non budgétaire
Référence Délibération n°4 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demande d'aide sociale
Référence Délibération n°5 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election du délégué représentant la commune au comité syndical du SMICA
Référence Délibération n°6 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du représentant au sein de l'agence départementale AVEYRON INGENIERIE
Référence Délibération n°7 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des délégués du SIEDA
Référence Délibération n°8 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du membre de l'organe délibérant, en qualité de délégué élu au CNAS
Référence Délibération n°9 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des délégués au parc naturel régional des grands causses
Référence Délibération n°10 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des délégués à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Référence Délibération n°11 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du correspondant défense
Référence Délibération n°12 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du correspondant sécurité routière
Référence Délibération n°13 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des délégués représentant la commune au conseil d'école
Référence Désignation n°14 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation d'un référent local station verte
Référence Délibération n°15 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du délégué représentant la commune à l'assemblée générale d'AVEYRON CULTURE
Référence Désignation n°16 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des membres à la commission de finances locales
Référence Délibération n°17 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale " animation culture activités associations tourisme événementiel écologie"
Référence Délibération n°18 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale "communication"
Référence Délibération n°19 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale "urbanisme, aménagement du territoire, développement économique et agropastoralisme"
Référence Délibération n°20 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de la commission communale " village vacances" et nomination de ses membres
Référence Délibération n°21 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission locale d'action sociale
Référence Délibération n°22 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de la commission de délégation de service public et nomination de ses membres
Référence Délibération n°23 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offre (CAO)
Référence Délibération n°24 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation d'un membre représentant le conseil municipal à la commission de contrôle des listes électorales
Référence Délibération n°25 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants aux commissions communautaires
Référence Délibération n°26 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance