Arrêtés
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Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de la planquette
Référence 2023-18 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
Référence 2023-17 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
Référence 2023-16 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Avenue Mouret, Place de la Mairie, Place de l'Aire
Référence V 2023-15 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Place de l'église
Référence V 2023-14 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement Route de Trèves
Référence V 2023-13 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 20/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
Référence 2023-12 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement pourtour de l'Esplanade
Référence 2023-11 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
Référence 2023-10 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 15/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-04 - Décidé le 18/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-03 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation rue de la Coutellerie
Référence 2023-01 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation sur la circulation et le stationnement
Référence 2023-08 - Décidé le 28/02/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public
Référence 2023-02 - Décidé le 04/01/2023 - Publié le 03/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur Seingleys
Référence 2023-07 - Décidé le 27/02/2023 - Publié le 01/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté relatif à la capture des chats errants
Référence ADM 2023-6 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 06/02/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election du Maire
Référence Délibération n°2 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Lecture de la charte de l'élu local
Référence Délibération n°3 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Détermination du nombre d'adjoints
Référence Délibération n°4 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des adjoints
Référence Délibération n°5 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Détermination et versement des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Référence Délibération n°6 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des conseillers communautaires au sein du conseil communautaire de la communauté de communes Larzac et Vallées
Référence Délibération n°7 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Délégations du conseil municipal au Maire
Référence Délégation n°8 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence Délégation n°9 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Recensement de la population : création de trois postes d'agents recenseurs
Référence Délégation n°10 - Décidé le 21/01/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Publié le 10/02/2023
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Désignation du secrétaire de séance
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Télécharger la liste des délibérations
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Désignation du secrétaire de séance
Référence Délibération n°1 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier 2023
Référence Délibération n°2 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe de l'assainissement ouverture de crédit par anticipation en attendant le vote du budget primitif 2023
Référence Délibération n°3 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Budget annexe du village vacances avance non budgétaire
Référence Délibération n°4 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demande d'aide sociale
Référence Délibération n°5 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election du délégué représentant la commune au comité syndical du SMICA
Référence Délibération n°6 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du représentant au sein de l'agence départementale AVEYRON INGENIERIE
Référence Délibération n°7 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des délégués du SIEDA
Référence Délibération n°8 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du membre de l'organe délibérant, en qualité de délégué élu au CNAS
Référence Délibération n°9 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Election des délégués au parc naturel régional des grands causses
Référence Délibération n°10 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des délégués à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Référence Délibération n°11 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du correspondant défense
Référence Délibération n°12 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du correspondant sécurité routière
Référence Délibération n°13 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des délégués représentant la commune au conseil d'école
Référence Désignation n°14 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation d'un référent local station verte
Référence Délibération n°15 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation du délégué représentant la commune à l'assemblée générale d'AVEYRON CULTURE
Référence Désignation n°16 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des membres à la commission de finances locales
Référence Délibération n°17 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale " animation culture activités associations tourisme événementiel écologie"
Référence Délibération n°18 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale "communication"
Référence Délibération n°19 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission communale "urbanisme, aménagement du territoire, développement économique et agropastoralisme"
Référence Délibération n°20 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de la commission communale " village vacances" et nomination de ses membres
Référence Délibération n°21 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants de la commission locale d'action sociale
Référence Délibération n°22 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de la commission de délégation de service public et nomination de ses membres
Référence Délibération n°23 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offre (CAO)
Référence Délibération n°24 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation d'un membre représentant le conseil municipal à la commission de contrôle des listes électorales
Référence Délibération n°25 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération -
Désignation des représentants aux commissions communautaires
Référence Délibération n°26 - Décidé le 03/02/2023 - Publié le 10/02/2023 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance